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OVH SARL, société au capital de 75000 DT
MF : 1111538F/A/M/000
RC : B24122392009
Immeuble Al Karama Holding, 1er étage,
rue du Lac d’Annecy-Passage du Lac Malawi,
les berges du Lac 1053 Tunis.
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La société propriétaire avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de celui-ci sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques ;
Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et suppose la conclusion d’un contrat de licence. Leur utilisation sans l’accord écrit préalable de leur propriétaire est interdite sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.
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